Statuts et charte relatifs à l'université

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14 Juin 1456 Ausissètz, ausissètz, Toulousaines et Toulousains, dames et damoiseaux, pucelles et jouvenceaux...

Citation :: STATUTS DU COLLÈGE UNIVERSITAIRE

Le Comté de Toulouse, soucieux de donner à son Université les clés de la prospérité et de la réussite,

Soucieux de nouer un dialogue permanent entre les différentes Universités du royaume afin d'établir un savoir le plus complet possible,

Attentif à l'idée de donner à ses sujets tous les éléments d'une formation réussie, dans l'intérêt immédiat de ceux-ci et du Comté de Toulouse,

Réaffirmant l'idée que l'Université ne se situe aucunement en marge de l'appareil de gouvernance, mais au cœur de celui-ci, qu'il fait fonctionner grâce au fonctionnariat,

Souhaitant enfin recouvrer le rayonnement de l'Universitas Studii Tolosana tel qu'il l'était jadis,

A statué, par une loi votée à la majorité, de se doter des institutions suivantes :

Titre 1 – Définition

Art. 1-1 – Del Collegi Universitari – Du Collège Universitaire
Le Collège Universitaire est l'Assemblée chargée d'administrer la politique universitaire du Comté de Toulouse.

Art. 1-2 – Du Siège
Le Collège Universitaire est situé dans le quartier du Pont Vieux.

Titre 2 – Composition

Art. 2-1 – De la composition du Collège Universitaire
Le Collège Universitaire se compose :
a) du Recteur
b) du Co-recteur
c) des Recteurs émérites, à savoir les anciens Recteurs de l'Universitas Studii Tolosana
d des Doyens des trois Facultés qui composent l'Université de Toulouse, a savoir la Faculté de Theologie, la Faculté De Medecine, et la Faculté de Droit et de l'Etat.

Art. 2-2 – Du Recteur
Le Recteur est nommé par le comte.

Seul le comte peut le destituer de son poste, s'il estime que celui-ci a manqué à son devoir, à l'ethique de l'université, ou fait defaut aux charges qui lui incombent.

Il peut être aussi destitué sur demande, motivée et construite, de l'ensemble des Doyens, auprès du comte.

Il peut être suppléé par le Co-recteur en cas d'absence prolongée.

Le Recteur peut démissionner de son office par lettre manuscrite adressée au Coms. Toute démission est définitive et irrévocable.

Le licenciement du Recteur n'est pas définitif.

Le recteur se devant d'être apolitique, le recteur ne doit pas avoir participé aux élections municipales ou comtales des deux derniers mois, afin de pouvoir entrer en fonction. Nul cumul avec une autre charge de Capitoul ou comtale n'est autorisé pendant le mandat du recteur.

Art. 2-3 – Du Co-recteur
Le Co-recteur est nommé par le Comte sur proposition du Recteur.

Il peut être destitué de sa charge par le Comte et le Recteur si ceux-ci estiment qu'il a manqué à son devoir, à l'éthique de l'Université, ou fait défaut aux charges qui lui incombent.

Il peut démissionner de sa fonction par lettre adressée au Comte et au Recteur.

Art. 2-4 – Des Doyens
Les Doyens sont élus pour trois mois.

Ils se proposent au sein de leur Faculté respective et se soumettent aux votes des étudiants. Celui ou celle ayant obtenu la majorité relative à la fin du vote se verra confier le doyennat. En cas d'égalité dans les suffrages, il sera nommé par le Recteur après concertation avec le Comte.

Il peut être destitué de sa charge par le Comte et le Recteur si ceux-ci estiment qu'il a manqué à son devoir, à l'éthique de l'Université ou fait défaut aux charges qui lui incombent.

Le Doyen peut démissionner. Le Co-recteur assurera l'intérim le temps que les élections se déroulent pour le remplacer.

Art. 2-5 – Des Recteur émérites
Le Recteur émérite incarne la sagesse et l'expérience. A ce titre, il a droit de cité au Collège universitaire, à condition qu'il réside encore en le comté de Toulouse.

Le Recteur émérite est habilité à présenter des avis consultatifs au Collège universitaire, mais n'y dispose pas du droit de vote.

Il peut se voir retirer son avantage à siéger au College Universitaire dans les cas suivants :
- si le recteur estime qu'il nuit, par son comportement, à la serenité du Collège universitaire et entrave son bon fonctionnement. Le recteur devra pour cela soumettre sa demande à l'ensemble du Collège universitaire, qui votera pour ou contre l'exclusion

- sur demande, motivée et construite, de tous les Doyens auprès du recteur

Titre 3 – Compétences et Fonctionnement

Chapitre I – De la vocation du Collège Universitaire

Art. 31-1 – De la vocation du Collège Universitaire
Le Collège universitaire est le garant du bon fonctionnement de l'Université.

Il a pour charge :
- de prendre les décisions organiques et fonctionnelles relatives a l'Université de Toulouse
- de statuer sur les sanctions possibles a l'encontre d'un élève ou d'un professeur
- de proposer et soumettre régulièrement au conseil comtal des projets et de nouvelles perspectives d'avenir pour l'Université
- de sonder régulièrement les étudiants afin de répondre au mieux à leurs attentes
- de remettre les diplômes universitaires aux étudiants ayant achevé leur cursus au sein de l'université de Toulouse

Chapitre II – Des Compétences des membres du Collège

Art. 32-1 – Des charges du Recteur
Le Recteur a pour charge de :
- Superviser le travail de Collège Universitaire
- Installer les nouveaux étudiants dans leur Faculté respective
- Rendre compte mensuellement de l'activité de l'Université au Comte
- Proposer au Comte les perspectives nouvelles envisagées pour l'Université
- Organiser les élections des Doyens
- Diligenter des enquêtes sur les étudiants demandant les agréments comtaux
- Veiller a ce que les étudiants soient interrogés régulièrement sur leurs désirs et besoins
- Représenter l'Université de Toulouse dans les événements extérieurs
- Entretenir des relations cordiales avec les autres recteurs afin de ne pas nuire à l'image de l'Université de Toulouse
- Publier le programme des séminaires de la semaine à venir comprenant le jour, l'intitulé du séminaire, l'heure et le professeur
- Mettre à jour régulièrement les listes des PE
- Rappeler quotidiennement à chaque professeur qu'il enseigne ce jour ainsi que la discipline enseignée et l'heure d'ouverture de la salle de cours
- Veiller au bon roulement des professeurs afin qu'aucun ne soit lésé

Art. 32-2 – Des charges du Co-recteur
Le Co-recteur a pour charge de :
- Remplacer le Recteur en cas d'absence de celui-ci
- Garder à jour la liste des universités de France ainsi que les registres des Recteurs
- Assister le Recteur dans sa charge quotidienne
- Se renseigner constamment sur les nouveautés attenant au domaine universitaire
- Sieger au conseil universitaire

Art. 32-3 – Des charges des Doyens
Les Doyens ont pour charge de :
- Proposer les sondages pour les séminaires et les horaires le lundi précédant la semaine dévolue à l'enseignement des séminaires concernant sa Faculté
- Tenir à jour le manuel pour les nouveaux étudiants
- Siéger au conseil universitaire
- Aider, conseiller et renseigner les nouveaux étudiants
- Être une force de proposition pour l'Université et son évolution
- Représenter au mieux sa Faculté et ses intérêts
- Rendre compte au Recteur des problèmes rencontrés au sein de sa Faculté
- Veiller à ce que les étudiants mettent à jour régulièrement leur fiche

Art. 32-4 – Des charges des Recteurs émérites
Les Recteurs émérites ont pour charge de :
- Donner leur avis sage et eclairé sur les discussions en cours
- Être une force de proposition pour de nouvelles perspectives a donner a l'Université

Chapitre III – Du fonctionnement du Collège Universitaire

Art. 33-1 – Des prises de décision
Chaque décision, sanction, projet ou modification des textes régissant l'Université doit être proposé au Collège universitaire sous forme de débat puis de vote.

Pour être applicable, la proposition doit obtenir la majorité relative des suffrages et être validée par le Comte.

En cas d'égalité dans les suffrages, le Recteur est habilité à trancher.

Faict le XIV juin MCDLVI à Tolosa

Le conseil comtal, à la majorité a validé,

Carles de Castèlmaura le Coms de Tolosa a ratifié

04 Juil 1456 a écrit:

Ausissètz, ausissètz,

Par la présente, nous, Carles de Castèlmaura, Coms de Tolosa, déclarons abrogée la précédente version de la charte du Conseil Universitaire, à laquelle se substitue la charte suivante, votée à l'unanimité des voix exprimées par le conseil comtal.

Citation :: STATUTS DU COLLÈGE UNIVERSITAIRE

Le Comté de Toulouse, soucieux de donner à son Université les clés de la prospérité et de la réussite,

Soucieux de nouer un dialogue permanent entre les différentes Universités du royaume afin d'établir un savoir le plus complet possible,

Attentif à l'idée de donner à ses sujets tous les éléments d'une formation réussie, dans l'intérêt immédiat de ceux-ci et du Comté de Toulouse,

Réaffirmant l'idée que l'Université ne se situe aucunement en marge de l'appareil de gouvernance, mais au cœur de celui-ci, qu'il fait fonctionner grâce au fonctionnariat,

Souhaitant enfin recouvrer le rayonnement de l'Universitas Studii Tolosana tel qu'il l'était jadis,

A statué, par une loi votée à la majorité, afin de se doter des institutions suivantes :

Titre 1 – Définition

Art. 1-1 – Del Collegi Universitari – Du Collège Universitaire
Le Collège Universitaire est l'Assemblée chargée d'administrer la politique universitaire du Comté de Toulouse sur mission confiée par le conseil comtal.

Art. 1-2 – Du Siège
Le Collège Universitaire est situé dans le quartier du Pont Vieux.

Titre 2 – Composition

Art. 2-1 – De la composition du Collège Universitaire
Le Collège Universitaire se compose :
a) du Recteur
b) du Co-recteur
c) des Recteurs émérites, à savoir les anciens Recteurs de l'Universitas Studii Tolosana
d) des Doyens des quatre Facultés qui composent l'Université de Toulouse, a savoir la Faculté de Theologie, la Faculté De Medecine, la Faculté de Droit et de l'Etat, et la Faculté des Arts Militaires.

Art. 2-2 – Du Recteur
Le Recteur est nommé par le Comte.

Seul le Comte peut le destituer de son poste, s'il estime que celui-ci a manqué à son devoir, à l'éthique de l'université, ou fait défaut aux charges qui lui incombent.

Il peut être aussi destitué sur demande, motivée et construite, de l'ensemble des Doyens, auprès du Comte.

Il peut être suppléé par le Co-recteur en cas d'absence prolongée.

Le Recteur peut démissionner de son office par lettre manuscrite adressée au Coms. Toute démission est définitive et irrévocable.

Le licenciement du Recteur n'est pas définitif.

Le recteur se devant d'être apolitique, le recteur ne doit pas avoir participé aux élections municipales ou comtales des deux derniers mois, afin de pouvoir entrer en fonction. Nul cumul avec une autre charge de Capitoul ou comtale n'est autorisé pendant le mandat du recteur.

Art. 2-3 – Du Co-recteur
Le Co-recteur est nommé par le Comte sur proposition du Recteur.

Il peut être destitué de sa charge par le Comte et le Recteur si ceux-ci estiment qu'il a manqué à son devoir, à l'éthique de l'Université, ou fait défaut aux charges qui lui incombent.

Il peut démissionner de sa fonction par lettre adressée au Comte et au Recteur.

Art. 2-4 – Des Doyens
Les Doyens sont élus pour trois mois.

Ils se proposent au sein de leur Faculté respective et se soumettent au vote des étudiants. Celui ou celle ayant obtenu la majorité relative à la fin du vote se verra confier le doyennat. En cas d'égalité dans les suffrages, il sera nommé par le Recteur après concertation avec le Comte.

Le doyen du Collegium Artis Armorum devra recevoir l'aval de l'Etat-major avant de prendre ses fonctions.

Il peut être destitué de sa charge par le Comte et le Recteur si ceux-ci estiment qu'il a manqué à son devoir, à l'éthique de l'Université ou fait défaut aux charges qui lui incombent.

Le Doyen peut démissionner. Le Co-recteur assurera l'intérim le temps que les élections se déroulent pour le remplacer.

Art. 2-5 – Des Recteur émérites
Le Recteur émérite incarne la sagesse et l'expérience. A ce titre, il a droit de cité au Collège universitaire, à condition qu'il réside encore en le comté de Toulouse.

Le Recteur émérite est habilité à présenter des avis consultatifs au Collège universitaire, mais n'y dispose pas du droit de vote.

Il peut se voir retirer son avantage à siéger au Collège Universitaire dans les cas suivants :
- si le recteur estime qu'il nuit, par son comportement, à la sérénité du Collège universitaire et entrave son bon fonctionnement. Le recteur devra pour cela soumettre sa demande à l'ensemble du Collège universitaire, qui votera pour ou contre l'exclusion

- sur demande, motivée et construite, de tous les Doyens auprès du recteur

Titre 3 – Compétences et Fonctionnement

Chapitre I – De la vocation du Collège Universitaire

Art. 31-1 – De la vocation du Collège Universitaire
Le Collège universitaire est le garant du bon fonctionnement de l'Université.

Il a pour charge :
- de prendre les décisions organiques et fonctionnelles relatives a l'Université de Toulouse
- de statuer sur les sanctions possibles a l'encontre d'un élève ou d'un professeur
- de proposer et soumettre régulièrement au conseil comtal des projets et de nouvelles perspectives d'avenir pour l'Université
- de sonder régulièrement les étudiants afin de répondre au mieux à leurs attentes
- de remettre les diplômes universitaires aux étudiants ayant achevé leur cursus au sein de l'université de Toulouse

Chapitre II – Des Compétences des membres du Collège

Art. 32-1 – Des charges du Recteur
Le Recteur a pour charge de :
- Superviser le travail de Collège Universitaire
- Installer les nouveaux étudiants dans leur Faculté respective
- Rendre compte mensuellement de l'activité de l'Université au Comte
- Proposer au Comte les perspectives nouvelles envisagées pour l'Université
- Organiser les élections des Doyens
- Diligenter des enquêtes sur les étudiants demandant les agréments comtaux
- Veiller a ce que les étudiants soient interrogés régulièrement sur leurs désirs et besoins
- Représenter l'Université de Toulouse dans les événements extérieurs
- Entretenir des relations cordiales avec les autres recteurs afin de ne pas nuire à l'image de l'Université de Toulouse
- Publier le programme des séminaires de la semaine à venir comprenant le jour, l'intitulé du séminaire, l'heure et le professeur
- Mettre à jour régulièrement les listes des PE
- Rappeler quotidiennement à chaque professeur qu'il enseigne ce jour ainsi que la discipline enseignée et l'heure d'ouverture de la salle de cours
- Veiller au bon roulement des professeurs afin qu'aucun ne soit lésé

Art. 32-2 – Des charges du Co-recteur
Le Co-recteur a pour charge de :
- Remplacer le Recteur en cas d'absence de celui-ci
- Garder à jour la liste des universités de France ainsi que les registres des Recteurs
- Assister le Recteur dans sa charge quotidienne
- Se renseigner constamment sur les nouveautés attenant au domaine universitaire
- Siéger au Conseil Universitaire

Art. 32-3 – Des charges des Doyens
Les Doyens ont pour charge de :
- Proposer les sondages pour les séminaires et les horaires le lundi précédant la semaine dévolue à l'enseignement des séminaires concernant sa Faculté
- Tenir à jour le manuel pour les nouveaux étudiants
- Siéger au Conseil Universitaire
- Aider, conseiller et renseigner les nouveaux étudiants
- Être une force de proposition pour l'Université et son évolution
- Représenter au mieux sa Faculté et ses intérêts
- Rendre compte au Recteur des problèmes rencontrés au sein de sa Faculté
- Veiller à ce que les étudiants mettent à jour régulièrement leur fiche

Art. 32-4 – Des charges des Recteurs émérites
Les Recteurs émérites ont pour charge de :
- Donner leur avis sage et éclairé sur les discussions en cours
- Être une force de proposition pour de nouvelles perspectives a donner a l'Université

Chapitre III – Du fonctionnement du Collège Universitaire

Art. 33-1 – Des prises de décision
Chaque décision, sanction, projet ou modification des textes régissant l'Université doit être proposé au Collège universitaire sous forme de débat puis de vote.

Pour être applicable, la proposition doit obtenir la majorité relative des suffrages et être validée par le Comte.

En cas d'égalité dans les suffrages, le Recteur est habilité à trancher.

Fa dins lo castèl de Tolosa, lo quatre julhet de la annada MCDLVI.

Statuts et charte relatifs à l'université Toulousejaunehg9

30 Oct 1456 a écrit:

Ausissètz, ausissètz,

A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,

Nous, membres du Conseil portons à la connaissance du peuple de Toulouse le résultat d‘un vote au sein du Conseil de Toulouse et portant sur la création de la Charte de l‘Université de Toulouse, le dict vote est adopté par neuf voix pour et trois abstentions. Voici donc la dicte Charte adoptée:

Citation :: CHARTE DE L'UNIVERSITÉ DE TOULOUSE

L'université de Toulouse se compose de cinq bâtiments.
La Faculté de Médecine
La Faculté des Arts de la guerre
La Faculté de Théologie
La Faculté des sciences administratives.
Le Dôme.

I De sa vocation

Elle dépend du comté de Toulouse.
Elle est une entité comtale à part entière.
Elle est apolitique.
Elle est régie par le Collège Universitaire
Elle a pour mission
- de former les étudiants et fonctionnaires du comté
- de guider les étudiants tout au long de leur cursus
- de favoriser les échanges culturels
- de servir le comté

II De son fonctionnement

2.1 Le cycle de rotation des enseignements.

Il a été décidé et voté à la majorité que l'Université de Toulouse adopterait le cycle d'enseignement suivant :
- une semaine dédiée à la faculté de Théologie et à la faculté des arts de la guerre
- une semaine dédiée à la faculté de Médecine et à la faculté des sciences administratives.
- Un minimum de deux cours de langue par semaine.
Néanmoins, ce cycle peut être exceptionnellement modifié pour les raisons suivantes :
- Sur demande motivée d'un membre du Conseil Comtal dans son domaine de compétence, en cas de manque de fonctionnaires dans une spécialité particulière.
- Sur proposition du recteur aux étudiants pour former des professeurs, ou favoriser une ou plusieurs connaissances restant encore trop méconnues.

2.2 Tarif des cours
Il a été décide la grille des tarifs suivante :
- 10 écus pour un cours de connaissance de base (matière ne nécessitant pas de pré requis)
- 11 écus pour un professeur de langue n'ayant pas atteint les 100%
- 12 écus pour un professeur de langue ayant atteint les 100%
- 13 écus pour un cours de connaissance avancée (matière nécessitant un ou plusieurs pré requis)

2.3 Des programmes et choix des professeurs.

Il a été adopté l'organisation suivante pour l'élaboration des programmes.
- Lundi le doyen de la faculté met au vote le choix des cours au sein de sa faculté. Le recteur prévient par courrier que le sondage est ouvert. Les étudiants ont jusqu'à vendredi soir pour faire entendre leur voix.
- Samedi le recteur recueille les suffrages au sein des facultés pour prévoir les cours les plus sollicités. Le recteur, une fois le programme proposé au dôme, prévient par courrier les étudiants et professeurs des facultés concernées. Les professeurs peuvent postuler jusqu'au dimanche soir.
- Dimanche, le recteur attribue une chaire aux professeurs qui ont postulés en fonction des places disponibles et des demandes. Il donnera la priorité aux professeurs issus de la voie enseignée ainsi qu'aux professeurs ayant le moins enseigné au cours des 4 dernières semaines
- Une fois fait le recteur envoie une copie du programme à chaque professeur concerné.

2.3.1 : particularité de la faculté des arts de la guerre.
Les heures d'ouverture des cours concernant les matières des arts de la guerre seront accessibles uniquement à ladite faculté

2.4 De l'organisation des Facultés.

2.4.1 De l'uniformisation des facultés
Elles ont à leur tête un Doyen
Elles comportent plusieurs salles
- recensement des étudiants
- recensement des professeurs
- salle de discutions
- les sondages pour les programmes à venir
- l'accueil des étudiants et professeurs étrangers
- le bureau du doyen.
Les parties communes des facultés sont accessibles à tout les étudiants
Les salles de congrès et d'organisation sont accessibles uniquement aux étudiants recensés dans leur faculté.

2.4.2 Particularité la Faculté des Arts de la Guerre.
Dans un soucis de sécurité comtale, et le comté renouvelant sa détermination à ne pas former les personnes reconnues comme brigands, aidant ainsi les compagnies franches dont les projets sont répréhensibles, les informations relatives à la faculté des arts de la guerre, tel que le recensement des étudiants ou la liste des professeurs voir même la liste des PEA disponibles, ne sont accessibles qu'aux étudiants recensés en tant que tel.
Tout étudiant du comté peut prétendre à devenir étudiant de la faculté de la guerre et nul accès ne lui sera refusé si il n'a pas été reconnu comme fauteur de trouble au sein du comté ou comme à l'extérieur de celui ci.
La nomination du doyen de ladite faculté doit recevoir l'aval de l'état major.

2.4.3 Particularité de la faculté de Théologie
Elle a sous sa charge l'enseignement des langues et accueille les étudiants désireux d'étudier ces matières de façon régulière.

2.5 Du port d'arme
Il est strictement interdit de faire pénétrer quelconque arme dans l'enceinte de l'Université de Toulouse. Seuls les étudiants des arts de la guerre sont autorisés à en porter une à condition qu'elle soit émoussée et qu'il en ai besoin lors du cours du jour. Il lui est alors interdit de dégainer ou brandir ladite arme hors de son étui de rangement.

III Des devoirs de chacun

Si l'Université s'engage à optimiser l'enseignement de tous dans la mesure de ses possibilités, étudiants comme professeurs ont certains devoir envers elle.

3.1 De l'étudiant
Il lui est demandé :
- de se faire recenser dans sa faculté
- de participer autant que faire se peut aux débats et discutions proposés
- de mettre à jour régulièrement sa fiche
- de ne pas insulter les autres universitaires et de rester courtois
- de respecter le lieu
- de ne pas tenir de propos politiques au sein de la faculté
- de respecter les cours réservés

3.1.1 De l'étudiant étranger
Il lui est demandé :
- de ne pas insulter les autres universitaires et de rester courtois
- de respecter le lieu
- de ne pas tenir de propos politiques au sein de la faculté
- de respecter les cours réservés
- de se faire connaitre auprès du doyen de la faculté concernée

3.2 Du professeur
S'il veut enseigner il lui est demandé :
- de se faire recenser en tant que professeur
- de postuler sous la proposition de planning
- de prévenir d'un éventuel retard ou absence
- de respecter la grille tarifaire citée en l'article 2.2
- de respecter ses élèves
- de poster la liste des étudiants présents à son cours dans le suivi des cours de sa faculté
- de soumettre le sujet d'éventuels cours magistraux au recteur ou au doyen de sa faculté

3.2.1 Du professeur étranger
Il lui est demandé :
- de se présenter au recteur et au doyen de la faculté concernée. Le dit doyen acceptera ou refusera une chaire au postulant, après discution avec le recteur.
- de se faire recenser en tant que professeurs étrangers au sein de la faculté concernée.
- de postuler sous la proposition de planning
- de prévenir d'un éventuel retard ou absence
- de respecter la grille tarifaire citée en l'article 2.2
- de respecter ses élèves
- de poster la liste des étudiants présents à son cours dans le suivi des cours de sa faculté

3.3 Des sanctions
Tout manquement aux articles 2.5, 3.1, 3.2 et 3.2.1, peut engendrer une sanction allant du simple avertissement à l'exclusion de l'Université, en fonction de la nature et de la gravité des faits.
Le collège Universitaire, dans sa totalité, se regroupe alors pour décider de la sanction.

Xanax d'Arthémisia, Porte parole de Toulouse a écrit,

Le Conseil de Toulouse a voté,

Ben-elazar Kamps, Comte de Toulouse a ratifié

Statuts et charte relatifs à l'université Toulousejaunehg9

Faict en l'enceinte du Conseil, le 30 Octobre 1456.

» STATUTS DU CAPITOULAT
» Statuts de la banque comtale toulousaine
» Statuts de la Cour d'Appel du Royaume de France
» Charte du Comté de Toulouse
» Charte de la Diplomatie Toulousaine