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 Charte du Comité des Festivités Toulousaines

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AuteurMessage
nokko
Lynx de garde
nokko


Nombre de messages : 996
Localisation : toulouse - la ville rose
Date d'inscription : 23/12/2008

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MessageSujet: Charte du Comité des Festivités Toulousaines   Charte du Comité des Festivités Toulousaines Icon_minitimeMar 10 Fév - 2:16

09 février 1457 a écrit:
Citation :
Ausissètz, ausissètz,

Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa


Toulousaines et Toulousains, nous, Antinaelle, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents & à venir, faisons savoir que La Charte du Comité des Festivités s'ajoute et entre en application ce jour :

Citation :
Charte du Comité des Festivités Toulousaines


    A) Le Comité des Festivités :
      - Le Comité des Festivités est un organisme qui a pour but de créer et d’organiser des divertissements accessibles à tout Toulousain.
      - Il permet aussi d’archiver et de tenir à disposition les divertissements existant dans notre Comté, que ce soient des jeux, concours ou sports.
      - L’objectif est de se divertir dans la bonne humeur, où l'esprit d'équipe et la détente priment.
      - Le Comité des Festivités a ses locaux au Château Narbonnais qui lui permettront de gérer ses activités.

    B) Composition du comité des Festivités Toulousaines :
      - Le responsable du Comité des Festivités est nommé sur candidatures par le Coms après avis du conseil.
      - Le responsable prendra alors la direction du Comité des Festivités Toulousaines et portera le titre de « Trobador » ou « Trobairitz » pour une femme.
      - Le responsable du Comité des Festivités Toulousaines peut choisir un vice-président, lequel peut figurer parmi le conseil ou parmi les animateurs en poste.
      - Le nombre d’animateurs est libre.
      - Les membres du Comité des Festivités ne sont pas nécessairement les conseillers désignés à l’animation de leur village.
      - Les membres du Comité des Festivités doivent signer la présente charte.

    C) Les participants :
      - Tous les Toulousain qui viendront se joindre ponctuellement aux organisations d’animations.

    D) Le financement :
      - Le Comté s’engage à fournir au Comité des Festivités une enveloppe(mandat) contenant des lots ou un accord avec le maire pour le remboursement du lot aux conditions suivantes : valeur de rachat du Comté – 1écu ; pour les animations ayant reçues l’aval du Conseil Comtal.
      - L’enveloppe est actuellement de 150 écus par mois mais pourra être révisée en cas de nécessité.

    E) La remise des Lots :

      - Les lots servent de récompense pour les participants aux jeux et les gagnants des concours.
      - Les lots seront remis aux gagnants par l’organisateur ou son collaborateur si le(s) gagnant(s) n’est (ne sont) pas dans la même ville que l’organisateur.
      - La remise des lots se fait sur le marché de la ville où se trouve le gagnant.
      - Les lots peuvent aussi être remis par les maires qui peuvent transmettre des produits à 1 écu que le Comté leur remboursera (valeur d’achat par le Comté – 1 écu).

    F) Les relations Mairies-Comité Des Festivités :

      - Les mairies sont libres d’organiser elles-mêmes des activités festives de leur choix sur la halle de leur village, mais il leur est néanmoins demandé d’en informer le comité des festivités pour éviter des chevauchements calendaires.
      - Une ville peut faire appel au Comité des Festivités pour l’aider à organiser une animation sur sa halle.

    G) Absences :
      - Les absences doivent être signalées dans le livre.
      - En cas d'absence non justifiée de plus d'un mois, le membre est radié du comité des Festivités, il perd ses accès et ses droits.

    H) Règlement :

      - les membres s'engagent à ne pas communiquer d'informations permettant d'être avantagé à un jeu (les codes, tables, etc.), et à arbitrer en toute impartialité (ne pas changer les résultats pour aider un pote ou faire perdre un ennemi).


Le Conseil de Toulouse a voté et adopté à la majorité et Russocarine, Coms de Toulouse a ratifié.

Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 9 février 1457 par nous, Russocarine, Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, Coms de Tolosa, lo 9 Febrièr de la annada MCDLVII


Charte du Comité des Festivités Toulousaines Toulousejaunehg9

Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »

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