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 Programme pour les Comtales de janvier 2009

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little_dheimet

little_dheimet


Nombre de messages : 367
Date d'inscription : 23/12/2008

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MessageSujet: Programme pour les Comtales de janvier 2009   Programme pour les Comtales de janvier 2009 Icon_minitimeDim 4 Jan - 10:55

Citation :
Justice

La justice et l'équité, voilà ce dont a à cœur TNT, une justice juste, équitable et bien régie est le premier pas vers un Comté où il fait bon vivre. Non pas qu'il faille être rigide et devenir une contrée autoritariste, au contraire, il s'agira pour nous de rapprocher les toulousains avec leur Justice.
La justice dans notre entendement est à plusieurs paliers:

La population (victimes ou accusés)
Le Barreau (défense des accusés)
Le Prévôté (Qui fait suivre les dossiers)
Le Procureur (Représentant du Comté)
Le Juge (qui rend les décisions de justice).
Les textes

Pour ce qui est de la population, il faut de concert avec les mairies leur apprendre un minimum de leurs droits et devoirs fondamentaux, plusieurs affaires qui ont eu cours nous ont prouvé que la population n'était pas toujours sachante de ses prérogatives.

Le barreau: C'est là le véritable problème; l'inexistence d'un barreau prive nos concitoyens de leur droit élémentaire au recours d'un avocat, or un procès sans vrai défense est un procès injuste et inéquitable. Seulement la constitution du barreau est rendue impossible par nos textes, pour y palier, il faudra dans tous les cas, prendre des mesures d'exception, et plusieurs approches sont possible et elles permettront surement la constitution rapide du barreau.

La prévôté: La prévôté sera abordée dans une autre rubrique, plus appropriée, ici elle n'a qu'un rôle de relais.

Le Procureur: Cette fonction importante n'est pas balisée, alors que les avocats et le Juge ont une fonction règlementée avec des droits et des devoirs, la fonction de procureur est totalement libre, et un procureur, par exemple peut décider sans fournir aucun motif de classer un dossier malgré des preuves, ou de faire suivre un dossier malgré le manque de preuves. Si dans le second cas, le juge devra tranché, dans le premier cas, le plaignant se retrouvera sans recours, sa plainte étant déboutée avant tout procès. Le Juge et les avocats sont régis par de Chartes qui leur impose un certaine impartialité, il est nécessaire qu'il en soit de même pour le procureur, qui devras motiver et justifier ses décisions de classer un affaire.

Le juge a une fonction suffisamment bien régulée par la charte des Juges.

Nos textes sont parfois incohérents et contradictoires, et cela sur plusieurs points; il nous faut leur faire un petit toilettage, et bien que nous soyons issu d'un droit d'abord coutumier, il nous faut écrire les cas de figure les plus fréquents afin de permettre au juge de trancher avec moins de pression.
Citation :

Défense et Sécurité


A ce niveau, les choses sont également à améliorer, le code militaire prend de plus en plus une forme officielle; cependant, au delà de l'armée, pour laquelle nous envisagerons une vaste réflexion sur son rôle... en tenant compte des autres corps de défense et de sécurité.

Un centre de coordination de nos trois forces de défense et de sécurité doit être mis en place, et le partage de certaines informations doit se faire. Bien sur, des échanges ont lieu au Conseil Comtal, seulement les Officiers de carrière, eux, sont laissés pour compte.

Les métiers de Douaniers et d'agents de la maréchaussée doivent être mieux encadrés, et nous feront de la formation de ceux ci une priorité. En outre, des conditions plus motivantes permettrons surement le renflouement de ces corps parfois en manque de personnel, et travaille de façon ardue sans toutefois qu'on leur reconnaisse leur mérite. La mise en place de salaires et autres reconnaissances seront envisagés.
La création d'une école de la prévôté sera également discutée.

Enfin, nous entamerons une réflexion afin de faire assurer la protection des villes par les services de la maréchaussée, alors que l'armée, de façon synergique assurera une protection continue de nos frontières (nœuds). La sécurité intérieure devrait être du ressort de la prévôté, pas de l'armée; et ce point est majeur dans les réflexions que nous mènerons. Une bonne connaissance de notre capacité de financement est nécessaire pour savoir ce qui est possible maintenant, et un plan de financement conséquent sera mis en place.

Citation :
Économie

Tout les royaumes traversent une crise de fer, et Toulouse n'est pas épargné; cependant, la gestion de nos mines à nous et un politique pour un meilleur remplissage est possible. Il faudrait pour se faire que les conseillers en charge de ce secteur (Bailli et CAM) fassent correctement leur travail. Des manquements dans leurs tâches auraient de lourdes conséquences sur la vie même du Comté.

Il nous faut impérativement, remettre en service la banque comtale, qui permettra à plusieurs toulousains de financer leurs activités et aussi d'évoluer dans la société plus aisément.

Citation :

Commerce


Toulouse est un jeune comté, qui n'a même pas encore sa capitale active, ce qui est une des raisons pour lesquelles on peu constaté une surproduction dans plusieurs filières. Cependant, en tant qu'autorité comtale, nous nous imposerons de trouver des débouchés pour nos denrées. Comment procèderons nous? simplement en nous appuyant sur notre diplomatie, et en essayant de signer des accords commerciaux avec d'autres contrées. On pourraient se spécialiser dans certaines filières, et elles dans d'autres; ce qui permettraient à nos travailleurs d'écouler aisément leur stock.

Citation :

Université


La première chose que nous ferions si nous sommes élus, serait de choisir dans les plus bref délai un Recteur pour notre temple de savoir, si ce n'est déjà fait avant. Il est vrai que le choix d'un Recteur à la hauteur ne sera pas chose aisée, mais nous espérons bien trouver des Toulousains soucieux de leur Université.

Ensuite, Nous ouvririons les débats avec l'actuel Collège Universitaire, pour voir dans quelle mesure sans vraiment rentrer dans sa gestion quotidienne, le Conseil Comtal pourrait avoir un droit de regard sur ce qui se fait à l'Université, qui demeure une institution comtale qui contribue au prestige de notre Comté

Citation :
Diplomatie

Nous avons une diplomatie performante, et cela il faut le reconnaitre. Nous sommes la seules provinces du Royaume a avoir une coopération judiciaire avec, à deux provinces près, toutes les provinces du royaume de France, a avoir autant de traités sur le statut diplomatique même avec les turques;notre ancrage dans le Royaume se fait grâce à certains liens forts existant. Le principal problème de la Diplomatie, reste parfois le Conseil lui même, il ne faut pas avoir peur de la diplomatie, et nous parviendrons à rendre la notre encore plus performante. Ce que nous avons fait en si peu de temps d'existence, montre que nous avons les personnes pour le faire. Malheureusement, notre diplomatie n'est que trop méconnu par la population; il faut mettre en place des mesures incitatives qui orienteraient nos concitoyens vers ce corps qui assure la première défense de notre Comté.

Que ferons nous concrètement?
1. Nous devrons tout faire pour faire avancer les discutions sur l'alliance du Sud, notre jeune Comté y aura tout à gagner.

2. Achever enfin les discutions sur le concordat, mais sur ce point, nous y reviendrons.

3. Continuer a étendre notre coopération judiciaire spécialement vers le sud, renforcer le travail de notre chargé des affaires judiciaires pour coordonné tout cela.

4. Renforcer nos relations avec le Béarn, le Berry et le Languedoc, celles ci, nous permettent de mieux nous affirmer dans le Royaume; et existent déjà.

5. Améliorer la présentation du Comté vers les provinces étrangères.

6. Améliorer les Renseignements par la mise en place d'un Service de Renseignement qui se basera sur nos diplomate, quitte à leur faire faire une formation militaire.

7. Tout faire pour encourager nos concitoyens à intégrer ce corps de métiers; par une communication accrue, mais aussi par la mise en place effective d'une rémunération motivante.

Citation :
Religion

TNT est avant tout aristotélicien et souhaiterait un Comté aristotélicien, et cela est incontestable. Nous, verrons l'avancée des travaux sur le concordat, mais au lieu de le tenir secret, nous en parlerons ouvertement, le problème est trop sérieux et engage trop de personne pour qu'il soit traité entre quatre murs, par deux ou trois personnes. Cependant, nous ne pensons pas être plus royaliste que le Roy lui même; et ce concordat local ne saurait être plus restrictif que le concordat royal. Toulouse sera aussi tolérant que le Royaume dans son entièreté.
Sur le point d'être baptisé pour être élu, nous savons que cela se fait ailleurs, tant pour les comtales/ducales, que pour les municipales, seulement le tout est de savoir si ce qui se fait ailleurs nous convient à nous, Toulousains; nous devrons définir nous même ce que nous entendrons par être un Comté aristotélicien tolérant. Et nous, nous proposerons que le Coms qui incarne les valeurs du Royaume et le Roy icelieu, le soit.

Citation :
Vie du Comté et du Conseil

Si nous sommes élus, faire du Comté un endroit plein de vie sera une priorité, l'animation des halles et de la gargote sera un sujet que nous débattrons avec tout le conseil. Le Conseil se rapprochera du peuple par des visites officielles dans chacune des villes du Comté,
le ses visites permettrons au Conseil de voir le peuple et de l'entendre; elles permettrons aussi d'avoir des avis sur certains sujets, et permettra aux commerçants des villes visitées de faire de bonnes affaires, taverniers y compris.

Un projet que nous essaierons de mettre en place est de former nos concitoyens aux règles élémentaires de connaissances de leur institutions; en effet combien de Toulousains savent ce qu'est un bailli? ce qu'il fait, ce qu'est un CAM? ce qu'il fait, ce qu'est un CAm, ce qu'il fait, etc. pour la plupart, ces notions ne sont que des mots, des titres; et nous devrons y remédier.

Nous envisagerons de donner plus de poids au Porte Parole Comtale qui a logiquement une tâche des plus importante.
Il devra être en contact avec les maires par le biais des portes paroles communaux qui devrons dépendre de lui; par là même diffuser les décrets votés au conseil. Il représente Toulouse à l'intérieur des terres, à la différence du chancelier, qui le fait à l'extérieur; ce la se fait présentement, mais il devra en outre être celui là qui ouvre les discutions lors des réunions comtales, mais aussi qui s'occupe des élections.

Enfin, il faut prendre des mesures contre les conseillers fantômes, dits "tamago", voyez vous, pour nous c'est un privilège qu'on a en étant au Conseil, car le peuple estime que par nous, il y est. Si malgré cela, des conseillers ne siègent que 15 jours sur les 60 que durent un mandat, il faut le dénoncer et exiger leur remplacement. On est pas au conseil par amitié ou affinité, mais bien pour travailler pour le peuple. Trop souvent on assiste à des intérims qui n'en finissent pas, si on estime que le conseil peux fonctionner à moins de 12, dans ce cas, que l'on le réduise, mais choisir 12 représentant et en voir que 8 ou 6 travailler, cela nous parait inconcevable. Et nous ferons tout pour y remédier, surtout que certaines choses, telles que le Coutumier exigent la présence de la quasi totalité des Conseillers pour être changées.
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